Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TB SUBLIM BOX
HENRY Gérard

Numéro de dépôt :
95588776
Date de dépôt :
18/09/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
18/09/2005

Présentation de la marque TB SUBLIM BOX

Déposée le 18 septembre 1995 par HENRY Gérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TB SUBLIM BOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est HENRY Gérard, domicilié(e) La Coudraie, 61190 BUBERTRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MR HENRY GERARD - France.

La marque TB SUBLIM BOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TB SUBLIM BOX est expirée depuis le 18 septembre 2005.

HENRY Gérard a également déposé les autres marques suivantes : VERY GOOD PATATOS , PizzétO-Concept , BACTICLIN , LES MAINS A LA PATE , COEUR DOUGLAS , CUVEES DU GRAND PERE JULES , LES MAINS A LA PATE


HENRY Gérard - La Coudraie, 61190 BUBERTRE - France


MR HENRY GERARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-20

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

Porte de box composée d'une façade à plusieurs volets à ossature métallique garnis de bois ou matériaux composite. L'articulation et le support par rail permet le repli des volets sur eux-mêmes et ainsi l'ouverture intégrale du box pour en faciliter son accès. Ce produit n'est pas limité à la réalisation de box, il peut également être mis en uvre en tous cas de figure

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.